Mentions légales

La consultation de ce site suppose l’acceptation sans réserves des conditions générales d’utilisation.

Ce site est la propriété de Ro-Bots.
Ro-Bots est une association à but non lucratif

Edition du site
Siège social
Edition du site
Siège social
RO-BOTS
38 rue de Vincennes
93500 Montreuil
Représentant-e-s légale-s et directeur-ice-s de la publication
Izar Médiavilla et Laurent Barnier


Hébergement du site
OVHCloud

Avertissement

Les informations contenues dans ce site sont nécessairement partielles et n’ont aucune valeur contractuelle.

Pouvoir Faire ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du service par le visiteur ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit).

Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas, Pouvoir Faire ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web et des éventuels documents en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information.

Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Politique du repect de la vie privées des utilisateurs

Protection des données nominatives

Ce site ne collecte pas de données personnelles

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Traçage de navigation par cookie

Ce site ne possède de traceur de navigation par coockie

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité de Coopaname, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu des sites auxquels elle renvoie.

Droit de propriété intellectuelle

La structure générale du site Internet Pouvoirfaire.fr ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont diffusés (notamment les images, articles, photographies, illustrations, signes distinctifs, logos, marques, vidéos, interviews, sons et textes, bases de données) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, le droit voisin, le droit des marques, le droit à l’image.

Les présentes conditions générales d’utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.
Le design du site est fait par Jujube art et est sous licence cc-by-nc-nd 4.0

A ce titre, à défaut d’autorisation écrite expresse de la société Pouvoirfaire/Coopaname – ou mention faite sur certains contenus spécifiques du site -, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site pouvoirfaire.fr et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.